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Marques déposées par la société UNDERWATER SYSTEMS AUSTRALIA LIMITED
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USAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USAL
UNDERWATER SYSTEMS AUSTRALIA LIMITED, société organisée selon les lois de l'Etat Western Australia

Numéro de dépôt :
1374027
Date de dépôt :
09/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1996

Présentation de la marque USAL

Déposée le 9 octobre 1986 par la société UNDERWATER SYSTEMS AUSTRALIA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « USAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNDERWATER SYSTEMS AUSTRALIA LIMITED domicilié(e) 17, Mews Road, Fremantle, Western Australia 6160, AUSTRALIE. - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH. - France.

La marque USAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USAL est expirée depuis le 9 octobre 1996.

UNDERWATER SYSTEMS AUSTRALIA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : USAL


UNDERWATER SYSTEMS AUSTRALIA LIMITED, société organisée selon les lois de l'Etat Western Australia - 17, Mews Road, Fremantle, Western Australia 6160, AUSTRALIE. - Australie


Cabinet HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Véhicules, y compris véhicules nautiques, notamment engins sous-marins commandés à distance; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.